Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOMORU
TONYX SARL
Numéro de dépôt :
3092910
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BIOMORU
Déposée le 2 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONYX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOMORU »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONYX domicilié(e) 58 ROUTE DE FRESSINES, 79370 MOUGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 252 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONYX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TONYX SARL - 58 ROUTE DE FRESSINES, 79370 MOUGON - France - SIREN 303252183
TONYX - France
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364187 - Publication au BOPI 2003-01-27
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Huile de foie de morue brute.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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